Règlement intérieur

Règlement intérieur

Article I

Le règlement intérieur a pour but de préciser les statuts de l’Aunis  Poker Tour. Le règlement intérieur sera remis à tous les membres de l’Aunis  Poker Tour, et à tout arrivant dans l’association l’Aunis  Poker Tour.

Article II

Membres et adhérents :

  • Les membres actifs devront régler une cotisation annuelle.
  • Les membres passifs devront régler une cotisation pour la période passé au sein de l’association.
  • La valeur de la cotisation est fixée annuellement par le conseil d’administration.
  • Le paiement de la cotisation annuelle doit s’effectuer par chèque ou espèce (reçu de paiement).

Article III

Démission-Radiation:

La qualité de membre se perd par :

1. Le décès pour une personne physique.

2. La mise en redressement judiciaire ou la dissolution pour une personne morale.

3. Démission adressée par écrit au Président.

4. Non-paiement de la cotisation annuelle dans le délai de (1 mois) après sa date d’exigibilité.

5. Radiation pour motif grave : elle sera prononcée par le conseil d’administration après que l’intéressé ait dûment été invité, par lettre recommandée avec accusé de réception, à fournir des explications écrites.

Admission des nouveaux membres: (être majeur)

Conditions d’adhésion :

Toute demande d’adhésion à la présente association, formulée par écrit, est soumise au Conseil qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision, quelle qu’elle soit.

Article IV

Exclusion :

Un membre peut être exclu pour les motifs suivants :

  1. Enjeu financier au sein des locaux de l’association.
  2. Non-respect du matériel de l’association.
  3. Mauvais comportement et attitude dangereuse et désobligeante envers les autres joueurs.
  4. Tricherie au sein de l’association.
  5. Non-respect de l’éthique de l’association l’Aunis Poker Tour.
  6. Non-respect des Statuts et du règlement intérieur de  l’Aunis  Poker Tour.
  7. Détérioration des locaux mise à disposition par la mairie de La Jarrie.
  8. Non-respect  des lois en vigueurs.
  9. Abus du nom de l’association afin d’en tirer des profits personnels.

L’exclusion doit être prononcée par le bureau et le conseil d’administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée. Le  membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.

La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Article V

L’éthique(*) :

Respect de l’adversaire.
Modération à la table lors d’un coup gagnant ou perdant.
Modération lors d’un coup éliminant un adversaire ou lors de sa propre élimination.
Bonne humeur et fair-play sont de mise à la table.
Respect des statuts et du règlement intérieur de l’association.
Honnêteté, calme, compétition et plaisir de jouer font partie aussi des principes de l’association.

Mise en garde :

* Il est interdit de fumer dans les locaux de l’Aunis Poker Tour.

* Il est interdit de consommer de l’alcool dans les locaux de l’Aunis Poker Tour.

* Interdit de jouer de l’argent dans les locaux de l’Aunis Poker Tour.

 

Article VI

À table(*) :

– respect de la distance avec les joueurs lorsque l’on est spectateur afin de ne pas gêner les protagonistes.
– ne pas commenter un coup en cours, ou le faire de manière inaudible afin d’éviter tout risque d’influence, de collusion, ou d’assistance.

-respect du règlement de jeu fournit par le CDC.

-respect du règlement intérieur.

-lors des différentes compétitions organisées par l’Aunis Poker Tour, et par un simple souci de respect et de courtoisie envers l’ensemble des joueurs, les tablettes ainsi que les portables ne sont pas autorisés, si ce n’est que pour écouter de la musique.

Pénalités :
En cas de non respect de ces règles en vigueurs et de l’éthique, les directeurs de tournoi pourront infliger des pénalités selon la gravité de l’acte.

– avertissement verbal.
– exclusion de la table pendant un ou plusieurs tours de blind.
– exclusion définitive du tournoi.

Article VII

Compétition du GRAP et CDC :

Tout adhérent choisit lors de son inscription s’il veut disputer les compétitions officielles du GRAP et CDC (CNIC, CNEC, CRIC, TIC…) au titre de l’APT. Pour cela, il ne doit pas avoir disputé une de ces compétitions avec un autre club depuis le 1er TIC de l’année civil en cours (CNIC, CNEC, qualifications online CRIC, TIC…). Il s’engage par ce choix à jouer ces compétitions nommées ci-dessus avec l’APT jusqu’à la fin de la saison en cours (année scolaire).

Tout joueur qualifié pour une compétition n+1 doit être à jour de sa cotisation pour l’année en cours de la dite compétition afin de prétendre à la disputer.

Article VIII

Tournois régionaux, nationaux(*):

Tout joueur s’inscrivant et disputant un tournoi dans la région ou une autre, doit s’inscrire en indiquant son club d’appartenance, ici l’Aunis Poker Tour. Tout manquement pourra être suivi d’un avertissement, ou d’une sanction, de l’Aunis Poker Tour au joueur en faute.

Tout joueur qui aura un comportement déplacé ou qui ne respectera pas le règlement et l’éthique, ou qui ne véhiculera pas les valeurs de l’Aunis Poker Tour dans le tournoi où il sera, pourra être suivi d’un avertissement, ou d’une sanction, de l’Aunis Poker Tour, si celui-ci aura eu plainte de l’organisation ou d’un membre si cela s’avère justifié.

 

Article IX

Assemblée Générale :

L’assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation à la date de convocation de la dite assemblée. L’assemblée générale se réunit une fois par an.

Le bureau est élu pour 2 ans, les membres sortants sont rééligibles. Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président ou du quart de ses membres.

Assemblée générale extraordinaire :

L’assemblée générale extraordinaire se réunit :

1. sur demande d’un tiers de ses membres

2. ou sur convocation du président

3. ou sur convocation d’un quart du conseil d’administration

4. ou sur convocation des membres du bureau

Article X

Droit à l’image :
L’adhésion à l’association implique l’acceptation d’apparaître sur les photos et vidéos prises dans le cadre de l’activité associative. Ces clichés pourront apparaître sur le site ou les réseaux sociaux Internet de l’association, ainsi que sur tous supports destinés à promouvoir le club, tels qu’un guide des associations par exemple.
En cas de refus, il sera nécessaire d’en informer le bureau par voie écrite.

Article XI

Le règlement intérieur sera à disposition dans les locaux de l’association.

Le règlement peut être modifié à tout moment par les membres du bureau.

Les responsables de l’association s’engagent à indiquer tout changement du règlement aux adhérents.

L’adhérent s’engage à consulter régulièrement le règlement intérieur sur les éventuels changements.

 

Fait à La Jarrie le 15 juin 2012.

CDC= Clubs des clubs

GRAP= Groupement régional des Associations de Poker

TIC= Tournoi Inter Club

CNIC= Championnat National Individuel des Clubs

CNEC= Championnat National par Equipe des Clubs

CRIC= championnat Régional Individuel des Clubs

APT= Aunis Poker Tour

N+1= année suivante

*live ou online

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